Artas du temps de l’Ancien Régime

La famille VIGNON, seigneurs d’Artas

Artas dépendit de la seigneurie de Maubec jusqu’à ce que Mme de MONTLOR, marquise de Maubec, veuve du Maréchal d’ORNANO, inféode la terre d’Artas à André VIGNON DE TARNEZIEU.

Celui-ci était commandant d’une compagnie d’infanterie, gouverneur de la citadelle de Vals, fut anobli par le roi Louis XIII, en 1624. C’était un homme de coeur et de mérite.

Pendant plusieurs générations, les Vignon de Tarnézieu régnèrent sur la commune, jusqu’à Anne-Marguerite de Tarnézieu qui vécut la révolution. Elle avait épousé en 1759, Jean François Hugues, Marquis d’Audiffret, lieutenant du Roi et commandant le Briançonnais.

Anne-Marguerite de Tarnézieu fut « persécutée » à Artas au moment du pillage du château. Elle dut se réfugier à Passins, près de Morestel, où elle avait une demeure. Elle échappa de peu à la guillotine grâce à l’intervention des habitants de Passins.

La peste et autres épidémies

De 1628 à 1630 la région fut touchée par la peste qui fit 2 millions de morts en France. Lyon perdit la moitié de sa population. La route de Lyon à Grenoble qui passait par Artas, était empruntée par les troupes se rendant en Italie. Pour limiter la contagion, une ordonnance de police, en 1630,  interdit aux taverniers et cafetiers de vendre du vin aux habitants, jusqu’à nouvel ordre.

En 1747, le curé Fabre notait: « En Août, grande quantité de fièvre et de dissentries. Grande mortalité. » Cette année là, il y eu 92 décès pour 34 naissances.

La disette

En observant la courbe de mortalité, on remarque 2 pics en 1693 et en 1709. Tous deux correspondent à des années de disette.

En 1709, la famine fut causée par un hiver d’une vigueur exceptionnelle. D’après Louis Comby « Histoire des Dauphinois »  « Les ravages de l’hiver 1709 : les communautés sont réduites à vivre d’herbes crues. Les dauphinois ont des allures de fantômes noirs et secs, comme des squelettes »

La dîme

La dîme était une contribution en nature sur le produit brut du sol destiné au clergé. Elle était fixée à l’origine au dixième, d’où son nom. L’église ne prélevait pas directement cet impôt. Elle confiait par contrat (bail à ferme) cette charge à des particuliers, moyennant une somme convenue. Le particulier devait acquitter en diminution de son prix de bail, les portions congrues dues aux curés et sacristain d’Artas.

Mais si les ecclésiastiques de haut rang utilisaient bien cette manne pour profiter des plaisirs de la vie, pas forcément très pieux, ils en redistribuaient quand même une petite partie en guise de salaire au bas clergé qui était chargé, à leur place, des basses besognes comme de faire la tournée des paroisses au fin fond de l’évêché, par exemple, ou de distribuer les sacrements aux pauvres. C’est cette part de dîme, cette pension, qui s’appelait la portion congrue. Mais comme elle était très faible et généralement insuffisante pour que le curé qui la recevait puisse en vivre, elle est vite devenue un symbole de revenus très faibles. On comprend que le bas clergé devenu plus proche du peuple dont il est issu, soit prêt à attaquer l’organisation même de l’église.

La vingt-quatrième partie de la Dîme était versée aux pauvres.

 La taille

La taille, impôt direct dans le système fiscal français de l’Ancien Régime était à l’origine une contribution féodale temporaire. Son nom vient de ce qu’on inscrivait sur une taille de bois l’impôt que le contribuable payait. Au XIII ème siècle, elle devient un impôt royal permanent destiné à l’entretien des gens de guerre. Les nobles et le clergé en étaient exempts.

A Artas, une contestation s’éleva entre le seigneur François de Tarnézieu et la communauté. André de Vignon, premier seigneur d’Artas, avait acquis des fonds des fonds nobles pour construire son chateau et dans la partie du domaine situé de l’autre coté du « grand chemin » se trouvaient 5 bicherées de terres roturières acquises à un particulier. Une bicherée est une mesure de surface de la région de Lyon et du Dauphiné, qui suivant les endroits correspond à 10 à 15 ares, soit 1000 à 1500 m2.

La communauté qui n’avait pas imposé ces fonds roturiers à la taille, exigea par la suite le versement d’arrérages. Ce que Mme Laurence de la Baume, veuve d’André Vignon, acquitta sans contestation. Mais son fils, François de Tarnézieu, exigea le remboursement des ces arrérages.

Le poids de la taille était supporté par les roturiers. Lorsque des nobles ou des exempts (clergé par exemple), acquéraient des fonds taillables, ils étaient affranchis. Le nombre de fonds taillables se réduisait alors et l’impôt pesait de plus en plus lourdement sur leurs possesseurs. Ainsi de 1585 à 1635, le nombre de fonds taillables aurait été réduit de 1/5 sur Artas. Certains habitants écrasés par les charges quittèrent même leurs terres.

La capitation

Après la mort de Colbert, du temps de Louis XIV, la situation ne cessa de s’aggraver. Non seulement, il fallut augmenter les impôts existants (taille, gabelle), mais pendant les guerres, le roi fit établir des nouveaux impôts directs : la capitation (1695), impôt personnel basé sur la condition sociale puis le dixième (1710), impôt sur les revenus de toute espèce. Ces nouveaux impôts, comme les précédents pesaient sur les non-privilégiés.

La capitation reflète l’activité d’une communauté. A Artas, les travailleurs sont constitués en majorité de journaliers, employés à la journée, de laboureurs, charron et maréchal ferrant, menuisier, de charpentiers, tisserand, boulangers, mercier, fermier, hôteliers. Ces derniers payent le plus la capitation.

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