Artas au temps de la Révolution

La grande peur

D’après le livre de Louis Comby  »Histoire des Dauphinois » : « La peur, la grande peur s’empare des esprits. Venues du Bugey, des rumeurs inquiétantes se propagent dans le Viennois. On parle de brigands qui viennent piller la Franche-Comté et qui descendent sur le Dauphiné. On évoque l’arrivée de 20 000 Savoyards prêts à tout exterminer. Partout l’alarme est donnée. On s’arme de faux, de tridents, de cartouches. A défaut d’ennemis ou de brigands, les paysans commencent la tournée des châteaux. »

A Bourgoin, 3000 personnes assemblées, à l’appel du tocsin, pour combattre les brigands s’insurgent et pillent les 28, 29 et 30 Juillet. Le château de Mr de Vaux, Intendant du Dauphiné, est incendié. Les châteaux de la Verpillère, Domarin, Chamagnieu, Châtonnay sont saccagés ainsi qu’une vingtaine d’autres dans un rayon de 30 kms.

Pillage du château d’Artas

Il appartenait à Mme la Marquise d’Audiffret. Il eut lieu le 29 Juillet. Un procès-verbal a été rédigé par le Sieur Ronin, commissaire nommé pour constater les dégâts. Toutes les pièces du château ont été saccagées. Les portes, volets, serrures ont été cassées. Les meubles et effets ont été enlevés ou détruits. Des pierres de taille et des balustrades en fer forgé ont été enlevées ou dégradées.

Mme la Marquise d’Audiffret fut poursuivie par les assaillants, précipitée au milieu des flammes pour la brûler vive, en lui appliquant leurs piques sur la poitrine, jusqu’à ce que le sentiment de leur propre salut leur conseille de s’enfuir et de laisser échapper leur victime.

Mr l’Abbé de la Tour, sacristain d’Artas n’a pas eu sa demeure dévastée, car ses domestiques ont pu amadouer les « brigands » avec 8 Louis.

Création de la commune d’Artas et du premier conseil municipal

Avant 1789, les communes n’existaient pas. Il n’y avait que des paroisses rattachées à des Seigneuries qui changeaient de maitres suivant les circonstances ou les besoins du moment. Celles-ci étaient rattachées à un Comté ou un Duché, eux-mêmes réunis à telle ou telle province. La France était constituée de provinces de grandeurs très inégales, rendant l’administration difficile.

L’Assemblée Constituante, par décret du 22 Décembre 1789, a divisé la France en 83 Départements, les  Départements en Districts ou Arrondissements, les Districts en Cantons, les Cantons en Communes. Un autre décret du 22 Décembre 1789 fixe la constitution des municipalités et des communes. Il fixe aussi leurs attributions.

La commune d’Artas, ayant plus de 500 habitants, devait avoir 6 officiers municipaux qui devaient élire un Maire et 12 notables, pris parmi les mieux considérés et les plus imposés de la commune.

Les officiers municipaux sont élus au suffrage direct pour 2 ans et rééligibles, par les citoyens actifs de la commune, contribuables, payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.

Joseph Decomberousse, officier municipal fut élu Maire en Avril 1790.

Formation de la Garde Nationale

Un mois à peine après la constitution de la première municipalité, l’un des tous premiers soucis des citoyens fut de procéder à la formation d’une Garde Nationale.

Elle était composée de 6 officiers, d’un porte-drapeau, d’un adjudant, de 4 sous-officiers et de soldats. Le capitaine commandant était Joseph CLUZEL, notaire royal et le capitaine, Jean Vital BRESSE, Bourgeois.

Il fallut armer la Garde de 25 fusils et autant de sabres. Pour cela, il fallut faire un emprunt. Les prêteurs étaient les officiers les plus aisés.

La Garde prêta le serment civique de rigueur, le dimanche 23 Mai 1790, à l’issue de la dernière messe. Le drapeau a été béni par le curé.  La Garde défila pour la première fois à l’occasion de la Fête de la Fédération, le 14 Juillet 1790, et ainsi tous les 14 Juillet.

Le rôle de la Garde était : contrôle des poids et mesures, maintien de la tranquillité publique, enquête sur la contrebande des grains, enquête après la mort d’un enfant

Jusqu’à la Révolution, la précision des mesures n’était pas de rigueur. Par exemple, les aulnes des marchands de tissus avaient des valeurs différentes, suivant les régions et les époques. Un système stable, simple et uniforme se révéla indispensable. Le 9 Mai 1790, l’Assemblée Constituante adopta une proposition de Talleyrand pour l’adoption d’un système plus simple, sur proposition de l’Académie des Sciences. Celle-ci se réunit, avec des savants, comme Laplace, Monge, Condorcet se prononça en faveur d’un système décimal. C’est cette commission qui a proposé que l’unité de longueur soit la dix millionième partie du quart du méridien terrestre, le mètre. Cette unité ne devint effective que vers 1840.

Comité de surveillance

Le décret du 21 Mars 1793 ordonnait l’établissement dans chaque commune d’un comité révolutionnaire de surveillance pour recevoir les déclarations des étrangers qui y résident ou qui pourraient y résider. Ce comité composé de 12 membres fut élu. Les élus du Conseil municipal ne pouvaient pas en faire partie.

La loi sur les suspects considérait comme tels, ceux à qui il était refusé un « certificat de civisme ». Celui-ci délivré par le Conseil Municipal, était obligatoire pour les fonctionnaires publics et employés municipaux.

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