L’implication des BRESSE dans la vie de la commune d’Artas

D’après l’ouvrage : ARTAS : le village du Bas-Dauphiné, par Joseph MOREL et Pascal CHAUVIN, utilisant les archives de la commune, le nom de BRESSE apparait à de nombreuses reprises. Tous les exemples cités sont tirés de ce livre.

Les BRESSE ont d’abord été des paysans, puis des propriétaires, puis des bourgeois. Ils sont ensuite devenus pour certains, notaire royal, notaire, procureur à la Cour de Vienne. D’autres sont devenus membres du clergé, comme Curé ou Sacristain.

Ils ont été très impliqués dans la vie de la commune après la Révolution, car ils sont devenus Officier Municipal, puis Maire.

Ils ont fourni 4 générations de maires. En étant implanté à Vienne depuis Innocent François Candide (IFC), ils ont continué à s’intéresser à la vie de la commune, puisque par exemple, Jean Louis Gustave BRESSE, mon arrière-grand-père, avoué à Vienne est devenu Maire d’Artas. Le dernier fut Charles LACOMBE, fils de Louis LACOMBE et de Louise BRESSE, soeur de mon grand-père, Louis François dit Francis.

Comme l’indique cette généalogie, ce fut d’abord Jean Marcel BRESSE, puis, Jean Victor, puis Jean Louis Gustave et enfin Charles LACOMBE.

Il n’y a plus de BRESSE habitant la commune, mais il y a des descendants, en particulier du côté des LACOMBE, qui possèdent encore une maison à Artas. Il y a eu régulièrement des réunions familiales à Artas, du temps de Charles LACOMBE. J’ai le souvenir d’être allé tous les ans pour une réunion de famille, en Juillet à Artas.

Les BRESSE avant la Révolution

Collecte de la Dîme

Nous avons vu que la dîme était une contribution en nature sur le produit brut du sol destiné au clergé. Elle était fixée à l’origine au dixième, d’où son nom. L’église ne prélevait pas directement cet impôt. Elle confiait par contrat (bail à ferme) cette charge à des particuliers.

Les minutes de Maitre CUZEL, notaire, disent que le 7 Juillet 1757, Messire Nicolas BRESSE, fils d’André BRESSI, curé de Chèzeneuve, afferma à un habitant d’Artas la « dixme » des grains, vin, chanvre,et autres choses, la paille de 200 gerbes de seigle et la charge de payer la 24 ème partie aux pauvres.

Paiement de la Taille

Certains collecteurs indélicats omettaient de remettre leur recette à la communauté. Celle-ci devait la réclamer et cela pouvait durer 14 ans. Par  exemple, la taille versée par le Sieur André BRESSE, marchand, collectée en 1698 de 118 livres, 8 sols n’a été versée par le receveur, sous la requête d’un huissier, mandaté par André de Vignon, premier seigneur d’Artas qu’en 1712 !

Paiement de la capitation

Comme on l’a vu, la capitation reflète l’activité d’une communauté. André BRESSE, fermier, est celui qui paye la capitation la plus importante : 30 livres 10 sols. Un charron peut payer 20 livres, un laboureur 20 livres, un boulanger 16 livres, un hôtelier 20 livres, un voiturier 12 livres, un journalier entre 2 et 4 livres.

Les BRESSE pendant la Révolution

Formation de la Garde Nationale

Elle était composée de 6 officiers, d’un porte-drapeau, d’un adjudant, de 4 sous-officiers et de soldats. Le capitaine commandant était Joseph CLUZEL, notaire royal et le capitaine, Jean Vital BRESSE, Bourgeois. Jean Vital était le fils d’Etienne et le frère cadet de Jean Marcel.

C’est Jean Marcel BRESSE qui s’implique le plus dans la vie de la commune, puisqu’il semble que dès la première élection municipale, il fut élu officier municipal, puis Maire à partir du 16 Pluviose an III (4 Février 1795). Il fut renommé Maire, le 16 Pluviose an IX (4 Février 1801), puis maintenu le 31 Décembre 1807 et de nouveau le 15 Janvier 1815 jusqu’à son décès le 22 Décembre 1820. Il s’occupa donc de la vie municipale, en plus de son métier de fermier, pendant environ 30 ans.

Son nom apparaît, en tant qu’officier municipal, secrétaire, puis maire dans de nombreux Procès-verbaux et décisions du Conseil Municipal.

En tant qu’officier municipal :

- Emprunt pour l’équipement de la Garde Nationale, arrestation manquée d’un déserteur comme recrue pour la cavalerie, décision concernant la contrebande des grains, démission du Curé, organisation de la Fête de la Fédération (14 Juillet 1790), et celle du 10 Aout 1793, tirage au sort pour la levée d’une Garde nationale de 3200 hommes, en Isère, pour arrêter l’invasion des Piémontais sur le Département du Mont Blanc, réquisition d’un cheval, celui de Jean Marcel, pour équiper 30 000 hommes de troupes à cheval, décidée par la Convention, le 27 Juin 1793, réquisition des armes le 28 Avril 1794, installation de la Société Populaire.

En tant que Maire

Après l’arrivée au pouvoir de Bonaparte, le 18 Brumaire an VIII (9 Novembre 1799), le Conseil Municipal fêta dans la liesse cet anniversaire, le 9 Novembre 1801 et fit une déclaration qui fut envoyée à la Sous-Préfecture de Vienne.

Beaucoup d’autres décisions du Conseil Municipal ou Procès verbaux ont été effectués pendant l’Empire et la Restauration.

Jean Victor BRESSE (1789-1861)

Après avoir été officier municipal, il fut nommé Maire d’Artas, le 13 Décembre 1831. Il fut renommé le 21 Septembre 1843, maintenu le 10 Novembre 1847 et réélu le 26 Aout 1848. Renommé une nouvelle fois le 10 Juillet 1855, il est maintenu le 11 Aout 1860. Il est décédé le 5 Mai 1861. Il s’est donc occupé de la vie communale, en plus de son métier de notaire, pendant au moins 30 ans.

En tant que Maire, il a eu à gérer la dernière disette en 1847 qui atteignit durement les masses populaires. L’année 1846 se distingua par une mauvaise récolte de pommes de terre et de céréales (sécheresse printanière et pluies estivales abondantes). En 1847, la commune demanda de lever un impôt extraordinaire pour rétribuer les indigents occupés à l’entretien des routes.

Au moment de l’élection présidentielle de 1848 qui devait désigner le futur Président de la République, les 2 candidats étaient Louis Napoléon Bonaparte, et le Général Cavaignac, président du Conseil des Ministres. Le préfet de l’Isère adresse une lettre au Maire d’Artas, en lui disant :  » Ce n’est pas le Préfet qui vous écrit, c’est le citoyen. Avec Louis Bonaparte, on marche vers l’inconnu… Que pourrez-vous attendre de l’avenir quand vous aurez donné pour tuteur à la République l’homme qui n’a jamais rêvé que de l’Empire... »  Louis  Napoléon a été élu avec 75 % des voix. Cette lettre ne fut sans doute pas prise en compte par Jean Victor, car il a été félicité par le nouveau Préfet de l’Isère, le 7 Mars 1850, pour ses sentiments bonapartistes, ce qui a été traduit par un hommage, émis comme un voeu du Conseil Municipal. De même pour la restauration de l’Empire en 1852.

Jean Louis Gustave BRESSE (1819-1884), mon arrière-grand-père

Il était le fils d’Innocent François Candide. Il fut avoué à Vienne. Il devint Maire d’Artas le 18 Mai 1871, réélu le 8 Octobre 1876 et le 23 Janvier 1881.

Charles LACOMBE (1885-1965)

Il fut élu Maire, le 10 Décembre 1919, c’est à dire à 34 ans. Il fut réélu en 1925 et en 1929. Il resta Maire jusqu’en 1935, c’est à dire pendant 15 ans. Il a été aussi Conseiller Général au Département.

Il s’est occupé de l’installation de l’électricité, de l’amélioration de la voirie, pour assurer une meilleure circulation, en particulier pour les voitures. Il a créé un réfectoire à l’intérieur de l’école, pour que les enfants des hameaux puissent se préparer un repas chaud. Il a créé un cinéma scolaire. Il a fait construire un immeuble où se trouve située la Poste avec l’aide d’un emprunt et des subventions de l’Etat. Il a créé une succursale de la Caisse d’Epargne de Vienne. Il a fait étudier un projet d’adduction d’eau pour que tous les hameaux soient desservis.

Artas : les conséquences de la Révolution

Achat du Prieuré

Le 2 Novembre 1789, l’Assemblée Nationale, désireuse de pallier la crise financière, avait voté la mise à disposition de la nation des biens ecclésiastiques, alors estimés à 2 à 3 Millards. Pour mobiliser cette richesse, elle résolut de mettre en vente pour 400 Millions de ces biens.

La municipalité d’Artas fit ainsi l’acquisition du Prieuré et des biens qui en dépendaient (bois, terres, vergers…), pour les mettre en vente. Le prix était fixé par des experts, comme Maitre CUZEL, notaire à Artas. La commune paya les 3/4 du prix sous forme d’obligations. Le tout fut vendu à Jean Parent, le 1er Juin 1791, pour 1525 livres. L’Abbé de la Tour aurait souhaité rester, dans le Prieuré, moyennant un loyer, mais il n’avait pris soin des bâtiments depuis 1789, tout était dégradé. On lui demanda d’abord de payer les dégâts qu’il avait fait et des arriérés de loyer.

Prestation de serment du clergé

La Constitution civile du clergé est un décret adopté en France par l’Assemblée Nationale Constituante le 12 juillet 1790.  Elle réorganise le clergé séculier français, et provoque la division de celui-ci en clergé constitutionnel et clergé réfractaire. D’après le Décret du 27 Novembre 1790, le clergé qui ne prêtait pas serment dans les huit jours était considéré comme réfractaire.

Jean Baptiste FONTANEL, curé d’Artas, et l’Abbé de la TOUR ont prêté serment le 27 Janvier 1791. Ils ont juré veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse, être fidèle à la nation, à la loi et à la Constitution.

 Réquisition des cloches et des objets de culte

Les 23 et 24 Juillet 1793, la Convention Nationale décrétait qu’une seule cloche serait laissée dans chaque paroisse. Le 25 Novembre, deux cloches du clocher sont descendues pour être transformées en canons. Elles pesaient 735 livres, poids de Vienne.

Le 26 Décembre 1793, les objets de culte (calices, ciboires) en argent ont été réquisitionnés.  De même, le 8 Février 1794, pour les objets en cuivre (chandeliers, croix..). Le 23 Mars 1794, furent réquisitionné les linges, comme les 17 nappes d’autel, 7 aubes, 4 surplis. Le linge servit pour le soin des blessés dans les hôpitaux.

 Démission du curé et transformation de l’église en Temple de la Raison

Un décret du 2 Frimaire an II (22 Novembre 1793), accordait un secours annuel aux curés qui abdiquaient de leur état et fonctions de prêtrise. Ce secours annuel était de 1200 livres pour les prêtres âgés de 70 ans et plus.

Le curé d’Artas, Jean Baptiste FONTANEL, âgé de 72 ans, d’une santé faible et dur d’oreille, déclara qu’il ne voulait plus continuer son ministère , démissionna de sa fonction.

L’Eglise a alors été transformée en Temple de la Raison où avaient lieu les séances de la Société Populaire. Cette société « Montagnarde » fut installé sur la pétition des Messieurs GOUNON, maire et du citoyen (ex-curé) FONTANEL.

Le 26 Juin 1792, l’Assemblée Législative décréta que dans toutes les communes, serait élevé un autel à la Patrie sur lequel serait gravé la Déclaration des Droits : « Le citoyen naît, vit et meurt pour la Patrie ». Le 18 Floréal an II (7 Mai 1794), un décret de la Convention institua le culte de l’Etre Suprême. Le calendrier républicain avait supprimé le dimanche, les semaines avaient 10 jours. Le dixième jour, le décadi, était célébré une fête à l’Etre Suprême, au genre humain, au peuple français, à la pudeur, à l’amitié, à la bonne foi, à l’âge viril….

La révolte des femmes

Le 3 Janvier 1795, soit 1 an après la démission du curé, et après la transformation de l’Eglise en Temple de la Raison, un attroupement d’une douzaine de femmes, très déterminées, s’est rendu chez le maire, alors que les rassemblements de femmes étaient interdits. Elles ont demandé, avec menaces au maire les clefs du Temple. Il leur a répondu qu’il n’avait point de clefs à leur remettre. Le lendemain, elles ont enfoncées la porte d’entrée du Temple. Elles ont brisées la statue de la Déesse Raison ou Déesse de la Liberté, ont enfoncé la porte du clocher et ont sonné les cloches plusieurs fois.

Le lendemain, elles sont arrivées en grand nombre dans la salle où étaient réunis les officiers municipaux et le maire et ont demandé la clef de la sacristie. Les officiers leur ont demandé ce qu’elles voulaient en faire. Elles ont répondu qu’elles voulaient avoir leurs Saints pour prier Dieu. Il leur a été répondu que personne ne pouvait leur empêcher de prier Dieu, et de se retirer tranquillement. Elles sont alors allées au galetas (grenier), ont brisé la porte et ont pris plusieurs statues de Saints et ont fait sonner le tocsin.

Artas au temps de la Révolution

La grande peur

D’après le livre de Louis Comby  »Histoire des Dauphinois » : « La peur, la grande peur s’empare des esprits. Venues du Bugey, des rumeurs inquiétantes se propagent dans le Viennois. On parle de brigands qui viennent piller la Franche-Comté et qui descendent sur le Dauphiné. On évoque l’arrivée de 20 000 Savoyards prêts à tout exterminer. Partout l’alarme est donnée. On s’arme de faux, de tridents, de cartouches. A défaut d’ennemis ou de brigands, les paysans commencent la tournée des châteaux. »

A Bourgoin, 3000 personnes assemblées, à l’appel du tocsin, pour combattre les brigands s’insurgent et pillent les 28, 29 et 30 Juillet. Le château de Mr de Vaux, Intendant du Dauphiné, est incendié. Les châteaux de la Verpillère, Domarin, Chamagnieu, Châtonnay sont saccagés ainsi qu’une vingtaine d’autres dans un rayon de 30 kms.

Pillage du château d’Artas

Il appartenait à Mme la Marquise d’Audiffret. Il eut lieu le 29 Juillet. Un procès-verbal a été rédigé par le Sieur Ronin, commissaire nommé pour constater les dégâts. Toutes les pièces du château ont été saccagées. Les portes, volets, serrures ont été cassées. Les meubles et effets ont été enlevés ou détruits. Des pierres de taille et des balustrades en fer forgé ont été enlevées ou dégradées.

Mme la Marquise d’Audiffret fut poursuivie par les assaillants, précipitée au milieu des flammes pour la brûler vive, en lui appliquant leurs piques sur la poitrine, jusqu’à ce que le sentiment de leur propre salut leur conseille de s’enfuir et de laisser échapper leur victime.

Mr l’Abbé de la Tour, sacristain d’Artas n’a pas eu sa demeure dévastée, car ses domestiques ont pu amadouer les « brigands » avec 8 Louis.

Création de la commune d’Artas et du premier conseil municipal

Avant 1789, les communes n’existaient pas. Il n’y avait que des paroisses rattachées à des Seigneuries qui changeaient de maitres suivant les circonstances ou les besoins du moment. Celles-ci étaient rattachées à un Comté ou un Duché, eux-mêmes réunis à telle ou telle province. La France était constituée de provinces de grandeurs très inégales, rendant l’administration difficile.

L’Assemblée Constituante, par décret du 22 Décembre 1789, a divisé la France en 83 Départements, les  Départements en Districts ou Arrondissements, les Districts en Cantons, les Cantons en Communes. Un autre décret du 22 Décembre 1789 fixe la constitution des municipalités et des communes. Il fixe aussi leurs attributions.

La commune d’Artas, ayant plus de 500 habitants, devait avoir 6 officiers municipaux qui devaient élire un Maire et 12 notables, pris parmi les mieux considérés et les plus imposés de la commune.

Les officiers municipaux sont élus au suffrage direct pour 2 ans et rééligibles, par les citoyens actifs de la commune, contribuables, payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.

Joseph Decomberousse, officier municipal fut élu Maire en Avril 1790.

Formation de la Garde Nationale

Un mois à peine après la constitution de la première municipalité, l’un des tous premiers soucis des citoyens fut de procéder à la formation d’une Garde Nationale.

Elle était composée de 6 officiers, d’un porte-drapeau, d’un adjudant, de 4 sous-officiers et de soldats. Le capitaine commandant était Joseph CLUZEL, notaire royal et le capitaine, Jean Vital BRESSE, Bourgeois.

Il fallut armer la Garde de 25 fusils et autant de sabres. Pour cela, il fallut faire un emprunt. Les prêteurs étaient les officiers les plus aisés.

La Garde prêta le serment civique de rigueur, le dimanche 23 Mai 1790, à l’issue de la dernière messe. Le drapeau a été béni par le curé.  La Garde défila pour la première fois à l’occasion de la Fête de la Fédération, le 14 Juillet 1790, et ainsi tous les 14 Juillet.

Le rôle de la Garde était : contrôle des poids et mesures, maintien de la tranquillité publique, enquête sur la contrebande des grains, enquête après la mort d’un enfant

Jusqu’à la Révolution, la précision des mesures n’était pas de rigueur. Par exemple, les aulnes des marchands de tissus avaient des valeurs différentes, suivant les régions et les époques. Un système stable, simple et uniforme se révéla indispensable. Le 9 Mai 1790, l’Assemblée Constituante adopta une proposition de Talleyrand pour l’adoption d’un système plus simple, sur proposition de l’Académie des Sciences. Celle-ci se réunit, avec des savants, comme Laplace, Monge, Condorcet se prononça en faveur d’un système décimal. C’est cette commission qui a proposé que l’unité de longueur soit la dix millionième partie du quart du méridien terrestre, le mètre. Cette unité ne devint effective que vers 1840.

Comité de surveillance

Le décret du 21 Mars 1793 ordonnait l’établissement dans chaque commune d’un comité révolutionnaire de surveillance pour recevoir les déclarations des étrangers qui y résident ou qui pourraient y résider. Ce comité composé de 12 membres fut élu. Les élus du Conseil municipal ne pouvaient pas en faire partie.

La loi sur les suspects considérait comme tels, ceux à qui il était refusé un « certificat de civisme ». Celui-ci délivré par le Conseil Municipal, était obligatoire pour les fonctionnaires publics et employés municipaux.

Artas du temps de l’Ancien Régime

La famille VIGNON, seigneurs d’Artas

Artas dépendit de la seigneurie de Maubec jusqu’à ce que Mme de MONTLOR, marquise de Maubec, veuve du Maréchal d’ORNANO, inféode la terre d’Artas à André VIGNON DE TARNEZIEU.

Celui-ci était commandant d’une compagnie d’infanterie, gouverneur de la citadelle de Vals, fut anobli par le roi Louis XIII, en 1624. C’était un homme de coeur et de mérite.

Pendant plusieurs générations, les Vignon de Tarnézieu régnèrent sur la commune, jusqu’à Anne-Marguerite de Tarnézieu qui vécut la révolution. Elle avait épousé en 1759, Jean François Hugues, Marquis d’Audiffret, lieutenant du Roi et commandant le Briançonnais.

Anne-Marguerite de Tarnézieu fut « persécutée » à Artas au moment du pillage du château. Elle dut se réfugier à Passins, près de Morestel, où elle avait une demeure. Elle échappa de peu à la guillotine grâce à l’intervention des habitants de Passins.

La peste et autres épidémies

De 1628 à 1630 la région fut touchée par la peste qui fit 2 millions de morts en France. Lyon perdit la moitié de sa population. La route de Lyon à Grenoble qui passait par Artas, était empruntée par les troupes se rendant en Italie. Pour limiter la contagion, une ordonnance de police, en 1630,  interdit aux taverniers et cafetiers de vendre du vin aux habitants, jusqu’à nouvel ordre.

En 1747, le curé Fabre notait: « En Août, grande quantité de fièvre et de dissentries. Grande mortalité. » Cette année là, il y eu 92 décès pour 34 naissances.

La disette

En observant la courbe de mortalité, on remarque 2 pics en 1693 et en 1709. Tous deux correspondent à des années de disette.

En 1709, la famine fut causée par un hiver d’une vigueur exceptionnelle. D’après Louis Comby « Histoire des Dauphinois »  « Les ravages de l’hiver 1709 : les communautés sont réduites à vivre d’herbes crues. Les dauphinois ont des allures de fantômes noirs et secs, comme des squelettes »

La dîme

La dîme était une contribution en nature sur le produit brut du sol destiné au clergé. Elle était fixée à l’origine au dixième, d’où son nom. L’église ne prélevait pas directement cet impôt. Elle confiait par contrat (bail à ferme) cette charge à des particuliers, moyennant une somme convenue. Le particulier devait acquitter en diminution de son prix de bail, les portions congrues dues aux curés et sacristain d’Artas.

Mais si les ecclésiastiques de haut rang utilisaient bien cette manne pour profiter des plaisirs de la vie, pas forcément très pieux, ils en redistribuaient quand même une petite partie en guise de salaire au bas clergé qui était chargé, à leur place, des basses besognes comme de faire la tournée des paroisses au fin fond de l’évêché, par exemple, ou de distribuer les sacrements aux pauvres. C’est cette part de dîme, cette pension, qui s’appelait la portion congrue. Mais comme elle était très faible et généralement insuffisante pour que le curé qui la recevait puisse en vivre, elle est vite devenue un symbole de revenus très faibles. On comprend que le bas clergé devenu plus proche du peuple dont il est issu, soit prêt à attaquer l’organisation même de l’église.

La vingt-quatrième partie de la Dîme était versée aux pauvres.

 La taille

La taille, impôt direct dans le système fiscal français de l’Ancien Régime était à l’origine une contribution féodale temporaire. Son nom vient de ce qu’on inscrivait sur une taille de bois l’impôt que le contribuable payait. Au XIII ème siècle, elle devient un impôt royal permanent destiné à l’entretien des gens de guerre. Les nobles et le clergé en étaient exempts.

A Artas, une contestation s’éleva entre le seigneur François de Tarnézieu et la communauté. André de Vignon, premier seigneur d’Artas, avait acquis des fonds des fonds nobles pour construire son chateau et dans la partie du domaine situé de l’autre coté du « grand chemin » se trouvaient 5 bicherées de terres roturières acquises à un particulier. Une bicherée est une mesure de surface de la région de Lyon et du Dauphiné, qui suivant les endroits correspond à 10 à 15 ares, soit 1000 à 1500 m2.

La communauté qui n’avait pas imposé ces fonds roturiers à la taille, exigea par la suite le versement d’arrérages. Ce que Mme Laurence de la Baume, veuve d’André Vignon, acquitta sans contestation. Mais son fils, François de Tarnézieu, exigea le remboursement des ces arrérages.

Le poids de la taille était supporté par les roturiers. Lorsque des nobles ou des exempts (clergé par exemple), acquéraient des fonds taillables, ils étaient affranchis. Le nombre de fonds taillables se réduisait alors et l’impôt pesait de plus en plus lourdement sur leurs possesseurs. Ainsi de 1585 à 1635, le nombre de fonds taillables aurait été réduit de 1/5 sur Artas. Certains habitants écrasés par les charges quittèrent même leurs terres.

La capitation

Après la mort de Colbert, du temps de Louis XIV, la situation ne cessa de s’aggraver. Non seulement, il fallut augmenter les impôts existants (taille, gabelle), mais pendant les guerres, le roi fit établir des nouveaux impôts directs : la capitation (1695), impôt personnel basé sur la condition sociale puis le dixième (1710), impôt sur les revenus de toute espèce. Ces nouveaux impôts, comme les précédents pesaient sur les non-privilégiés.

La capitation reflète l’activité d’une communauté. A Artas, les travailleurs sont constitués en majorité de journaliers, employés à la journée, de laboureurs, charron et maréchal ferrant, menuisier, de charpentiers, tisserand, boulangers, mercier, fermier, hôteliers. Ces derniers payent le plus la capitation.